Le montant de l'indemnité de rupture est calculé sur la rémunération réellement gagnée au moment de la rupture du contrat, c'est-à-dire la rémunération à temps partiel [1].
Des dispositions spécifiques sont d'application lorsque le travailleur a réduit ses prestations dans le cadre d'un crédit-temps, d'un congé parental, d'un congé pour maladie grave d'un proche ou d'un congé pour soins palliatifs. Vous trouverez plus de renseignements à ce sujet dans les dossiers relatifs au crédit-temps et aux congés thématiques. Nous y détaillons quelles règles doivent être suivies en cas de rupture du contrat de travail et ce, selon la forme d'interruption de carrière dont il s'agit.
[1] Une certaine jurisprudence estime toutefois qu'un travailleur à temps plein qui a réduit son temps de travail de commun accord avec l'employeur et ce, pour une durée déterminée, pourrait prétendre à une indemnité compensatoire de préavis calculée sur la base d'un temps plein.