Un NFT, qu’est-ce que c’est ?
Les NFT sont des éléments cryptographiques virtuels avec des codes d’identification et des métadonnées uniques (auteur, signature, date, type…). Cela explique leur caractère non fongible. En effet, contrairement, par exemple, à un bitcoin qui peut être échangé contre un autre bitcoin, les NFT ne sont pas interchangeables. Ce sont des fichiers numériques tels que des œuvres d’art, des photos, des livres, des images, des fichiers audios, des vidéos, des éléments de jeux vidéo ou relatifs à des sportifs et d’autres formes d’expression créatives. Si les fichiers numériques eux-mêmes sont reproductibles à l’infini, les NFT qui les représentent sont émis par une blockchain qui fournit aux acheteurs une preuve de propriété unique et infalsifiable.
Les NFT s’achètent et s’échangent comme n’importe quel autre crypto-monnaie basée sur Ethereum. Mais, dans ce cas-ci, les transactions s’effectuent via l’extension de navigateur Metamask.
Investir dans les NFT : conséquences
Les conséquences de l’investissement dans les NFT ? Elles sont directement liées à l’aversion au risque de l’investisseur et à son intention spéculative. Afin d’évaluer correctement les risques, il est essentiel de ne pas uniquement se limiter à l’analyse de la stabilité à proprement parler du NFT. Votre client doit également prendre en compte une éventuelle taxation (33 %) sur la plus-value réalisée lors de la revente du NFT, la fiabilité de la plateforme dans laquelle l’investissement est effectué, le délai ou les fréquences d’investissements et le montant investi par rapport à son portefeuille global. Ainsi, pour déterminer si un investissement en NFT est risqué ou non, il faudra analyser les profils des investisseurs au cas par cas.
Revente de NFT : taxation et exonération
Selon le Code des impôts, « [l]es plus-values sur actions ou parts (…) sont réalisées à l’occasion de la cession à titre onéreux de ces actions ou parts, en dehors de l’exercice d’une activité professionnelle, à l’exclusion des opérations de gestion normale du patrimoine privé ».
Théoriquement, les plus-values sur actions et parts sont taxables en Belgique. Cependant, la fin de la phrase change la donne. En effet, l’administration fiscale belge considère que les plus-values ressortent, dans la majorité des cas, de la gestion normale du patrimoine privé. Mais uniquement si elles sont effectuées en « bon père de famille ». C’est à l’administration de prouver que votre client agit en dehors de la gestion normale d’un patrimoine privé.
En bref, la revente d’un NFT qui génère une plus-value dans le chef du vendeur personne physique sera exonérée d’impôts s’il se comporte en bon père de famille. Dans le cas contraire, la revente sera imposée au taux de 33 %. Le comportement de bon père de famille sera évalué en fonction du profil du vendeur.
Revente de NFT : exemples
Pour mieux comprendre, comparons deux situations :
- Un investisseur décide d’investir en plusieurs mois ou années 15 à 20 % de son capital dans différents actifs dont notamment les NFT. Il pourra bénéficier de l’exonération des plus-values qu’il réalisera dans le futur car il agit en « bon père de famille ». Ces opérations font donc partie de la « gestion normale du patrimoine privé ».
- Un étudiant investit, le même jour, la totalité de ses économies dans des NFT. Son intention spéculative était clairement établie (il se trouve en dehors du champ d’application de l’exonération prévue par le droit fiscal), il ne pourra donc pas bénéficier de l’exonération
Se diversifier pour plus de sécurité
Comment garder une bonne maitrise du risque et un comportement dit de « bon père de famille » ? Encouragez vos clients à diversifier leur portefeuille dans d’autres cryptoactifs ou d’autres actifs plus traditionnels. Toujours sur des plateformes connues et sécurisées. Cela leur permet de faire des investissements plus ou moins risqués tout en effectuant plusieurs opérations d’achats et de ventes espacées dans le temps pour ainsi pallier les fluctuations, bien sûr en tenant toujours compte de leur capacité de financement global. Vos clients pourront alors échapper à la taxation des plus-values futures réalisées sur des investissements.