On distingue la visite d’entreprise initiale lors de l’affiliation, appelée visite de reconnaissance, des visites périodiques, dont il précise le timing et l’objectif.
Timing
Le délai dans lequel ces visites doivent être organisées sera influencé par le groupe tarifaire auquel appartient l’entreprise, lui-même déterminé par l’activité principale de l’employeur. Pour les visites périodiques s’ajoute le critère du groupe (A-B-C-D) auquel appartient l’entreprise.
| Visite de reconnaissance | Visites périodiques | |
|---|---|---|
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Entreprises A, B et C+ Groupes tarifaires 1 et 2 |
Dans les 12 mois suivent la conclusion contrat | Au min. 1x tous les 24 mois |
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Entreprises A, B et C+ Groupes tarifaires 3,4 et 5 |
Dans les 6 mois suivent la conclusion contrat | Au min. 1x tous les 24 mois |
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Entreprises C- et D Groupes tarifaires 1 et 2 |
Dans les 12 mois suivent la conclusion contrat | Au min. 1x tous les 36 mois |
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Entreprises C- et D Groupes tarifaires 3,4 et 5 |
Dans les 6 mois suivent la conclusion contrat | Au min. 1x tous les 24 mois |
L'objectif de la visite variera également selon le groupe auquel les entreprises appartiennent.
Visite de reconnaissance
Employeurs A, B et C+
- Prendre connaissance des dangers et risques selon l’analyse de risques de l’employeur et tels qu’établis pendant la visite ;
- Recevoir un avis par rapport aux fonctions et postes de travail qui nécessitent une surveillance de la santé ;
- Recevoir un avis par rapport aux missions et tâches supplémentaires pour lesquelles il peut faire appel au service externe, en vue de compléter le document d’identification.
Employeurs C- et D
L’avis stratégique est au centre de l’objectif de la visite qui comprend :
- Une identification des dangers présents au sein de l’entreprise dans tous les domaines du bien-être au travail ;
- La cartographie et la prise en compte des risques présents, ainsi que la proposition de cinq risques prioritaires au sein de l’entreprise ;
- La formulation de recommandations et/ou propositions de mesures de prévention concrètes et spécifiquement adaptées à l’entreprise pour aborder ces risques prioritaires de manière efficace ;
- Un avis sur les fonctions et postes de travail pour lesquels une surveillance de la santé est nécessaire.
Visites périodiques
Employeurs A, B et C+
On y retrouve les mêmes objectifs que ceux formulés pour la visite de reconnaissance, pour lesquels on prendra en compte l’évolution des risques, les nouveaux éléments constatés lors de la visite d’entreprise.
Employeurs C- et D
L'objectif est d'actualiser l’avis stratégique.
Pour cela, le service externe se base sur l’évolution des dangers et des risques présents dans l’entreprise, ainsi que l’apparition éventuelle de nouveaux risques. Il prend également en compte les éventuels accidents du travail grave, les interventions psychosociales ainsi que le rapport global sur les résultats de la surveillance de la santé périodique et l’analyse globale des accidents du travail, des incidents et maladies professionnelles depuis la précédente visite d’entreprise.
Sur cette base, les mesures de prévention prises, les recommandations et les cinq risques prioritaires précédemment formulés pourraient être adaptés.