Analyse des risques 'générale'
Il tient compte notamment des situations qui peuvent mener :
- Au stress ou au burn-out occasionné par le travail ;
- Ou à un dommage à la santé découlant de conflits liés au travail ;
- Ou des situations de violence ou de harcèlement moral ou sexuel au travail.
Il détermine et évalue les risques psychosociaux au travail en tenant compte des dangers liés aux composantes :
- De l'organisation du travail : la répartition des tâches, le style de management,… ;
- Du contenu du travail : la complexité et la variation des tâches, la charge mentale, la charge physique,…;
- Des conditions de travail : les horaires de travail, les possibilités de formation et de développement, les procédures d’évaluation ;
- Des conditions de vie au travail : l'environnement de travail, les équipements de travail,…;
- Et des relations interpersonnelles au travail : les relations en interne mais aussi celles avec des tiers.
L'analyse des risques portant sur les risques psychosociaux au travail est réalisée par l'employeur avec la participation des travailleurs. L'employeur y associe le conseiller en prévention aspects psychosociaux lorsqu'il fait partie du service interne pour la prévention et la protection au travail. A défaut, il y associe le conseiller en prévention aspects psychosociaux du service externe pour la prévention et la protection au travail lorsque la complexité de l'analyse le requiert.
Mesures de prévention 'générales'
L'employeur prend, dans la mesure où il a un impact sur le danger, les mesures de prévention nécessaires pour prévenir les risques psychosociaux au travail en appliquant les principes généraux de prévention. Ces mesures ont aussi pour but de prévenir les dommages ou de les limiter.
A défaut de mesures, la responsabilité de l'employeur ne peut être mise en cause que dans la mesure où il a un pouvoir d'action sur le danger et sur les facteurs de risque.
Lorsque le conseiller en prévention aspects psychosociaux a été associé à l'analyse, l'employeur demande son avis avant de prendre ces mesures.
Dans le cadre de sa politique de prévention, l'employeur doit mettre en place des procédures directement accessibles au travailleur qui s'estime victime d'un risque psychosocial.
Evaluation
Les mesures de prévention sont réexaminées par l'employeur :
- Lors de tout changement pouvant affecter l'exposition des travailleurs aux risques psychosociaux au travail
- Et au moins une fois par an.
L'employeur associe à cette évaluation le conseiller en prévention aspects psychosociaux lorsqu'il fait partie du service interne pour la prévention et la protection au travail. A défaut, il y associe le conseiller en prévention aspects psychosociaux du service externe pour la prévention et la protection au travail lorsque la complexité de l'évaluation le requiert.
L'évaluation tient compte notamment des éléments suivants :
- L'ensemble des demandes d'analyse des risques de situations de travail spécifiques dont il est question ci-dessous ;
- L'ensemble des demandes d'intervention psychosociale formelles ;
- Les éléments transmis par le médecin du travail ;
- Les conclusions tirées des incidents de nature psychosociale qui se sont répétés ayant fait l'objet d'une intervention psychosociale informelle ;
- Les faits inscrits dans le registre de faits de tiers dont il est question ci-dessous ;
- Les données chiffrées contenues dans le rapport annuel du service interne de prévention et de protection au travail.
Le conseiller en prévention aspects psychosociaux tire des conclusions des incidents de nature psychosociale qui se sont répétés ayant fait l'objet d'une intervention psychosociale informelle par lui-même ou par la personne de confiance et les transfère au moins une fois par an à l'employeur sous forme collective et anonyme.