Horaire fixe sur la base d’un cycle fixe de plus d’une semaine

Principe

La durée hebdomadaire de travail et l’horaire de travail sont fixés pour la durée d’un cycle.

Par cycle, il faut entendre une succession d’horaires de travail journaliers dans un ordre fixe. Par définition, le cycle se répète toujours selon le même schéma et l’on peut à tout moment déterminer le début et la fin du cycle.

Formalités

L'employeur qui occupe des travailleurs avec un horaire de travail fixe sur la base d'un cycle fixe de plus d'une semaine doit respecter quelques formalités spécifiques :

• Mention des horaires de travail convenus dans le contrat de travail, ainsi que l’ordre fixe dans lequel ils se suivent 
• Conservation d’un extrait ou d'une copie du contrat de travail à l'endroit où le règlement de travail est conservé. Cette obligation peut être remplie par voie électronique

Pour plus d'infos sur cette dernière formalité, nous vous renvoyons à la question "Quelles règles de publicité l'employeur doit-il respecter ?".

Exemples

1. Le travailleur preste selon un régime de travail fixe de 20 heures par semaine, à respecter sur 2 semaines (l'une de 15 heures et l'autre de 25 heures), avec un horaire fixe :

1. Le travailleur a un régime de travail fixe de 20 heures par semaine sur un cycle de 2 semaines avec horaire fixe.