Crédit-temps à temps plein
Le crédit-temps à temps plein permet au travailleur de suspendre complètement ses prestations de travail pendant une période déterminée. A cet égard, il importe peu que le travailleur fournisse des prestations de travail à temps plein ou à temps partiel.
A l’issue de la période de crédit-temps, le contrat de travail du travailleur reprend son cours normal. Pour un crédit-temps à temps plein, cela signifie qu’à l’issue de la période de crédit-temps, le travailleur doit pouvoir reprendre son ancienne fonction ou, si ce n’est pas possible, une fonction équivalente ou comparable.
Crédit-temps à mi-temps
Le crédit-temps à mi-temps permet au travailleur de réduire ses prestations de travail à un régime de travail à mi-temps pendant une période déterminée.
Par régime de travail à mi-temps, on entend “la moitié du nombre d’heures d’un emploi à temps plein dans l’entreprise” et donc pas forcément la moitié du nombre d’heures du travailleur en question.
A l’issue de la période de crédit-temps, le contrat de travail du travailleur reprend son cours normal. Pour un crédit-temps à mi-temps, cela signifie que le travailleur est à nouveau occupé suivant son horaire initial.
Crédit-temps d’1/5e
Le crédit-temps d’1/5e permet au travailleur de réduire ses prestations de travail de 20 % pendant une période déterminée.
En principe, le travailleur doit prendre ce droit à une réduction de carrière à concurrence d’1 jour complet ou de 2 demi-jours par semaine. Le nombre d’heures durant lequel le contrat de travail est suspendu ce jour-là ou ces deux demi-jours-là en raison du crédit-temps, doit correspondre à 1/5e d’une durée de travail à temps plein [1].
Il est toutefois également possible de profiter de cette réduction de carrière sous une autre forme (par exemple, en prestant chaque jour 1,5 heure en moins ou en alternant 4 semaines de travail à temps plein et 1 semaine de crédit-temps à temps plein) [2]. Le régime permet donc une très grande flexibilité, mais dans ce cas, il faut que, sur une période de 12 mois, qui a valeur de période de référence, la durée hebdomadaire du travail corresponde bien à 4/5e d’un régime de travail à temps plein. Pour pouvoir faire usage de cette possibilité, il faut en outre suivre une procédure spécifique.
A l’issue de la période de crédit-temps, le contrat de travail du travailleur reprend son cours normal. Pour un crédit-temps d’1/5e, cela signifie que le travailleur doit à nouveau être occupé suivant son horaire initial.
[1] Le travailleur ne peut en effet jamais recevoir plus de 80 % de sa rémunération.
[2] L'ONEM a cependant confirmé que dans ce cas également, le travailleur ne peut recevoir que 80 % de sa rémunération tous les mois, quelle que soit la formule flexible que l'employeur et le travailleur ont choisie. Si votre travailleur travaille 4 semaines à temps plein et ne travaille pas 1 semaine, vous devez le payer à 80 % et ne pouvez donc pas le payer 4 semaines à temps plein et ne pas le payer 1 semaine, même s'il a travaillé à temps plein pendant un mois déterminé. L'ONEM peut en effet décider de récupérer les allocations d'interruption si celles-ci ont été versées en sus d'une rémunération à temps plein.