Principe général
La durée du travail est le temps pendant lequel le travailleur est à la disposition de l’employeur.
Etre à la disposition de l’employeur signifie être prêt à répondre à tout moment à des demandes ou des ordres de l’employeur.
La présence sur le lieu de travail ne signifie pas automatiquement être à la disposition de l’employeur. Il ne faut donc pas confondre "présence sur le lieu de travail" et "temps de travail"’.
Ainsi, par exemple, les temps de pause et le temps de déplacement domicile-lieu de travail ne constituent pas du temps de travail car pendant ces périodes le travailleur n’est pas susceptible de prester.
A l’inverse, certaines activités sont assimilées à du temps de travail: par exemple, le temps pendant lequel le travailleur reçoit une formation ou une information organisée par l’employeur, le temps passé à siéger dans les organes de concertation de l’entreprise (Conseil d’entreprise, Comité pour la prévention et la protection au travail).
Spécificités
Certains secteurs sont, en raison des spécificités de leurs activités, soumis à une définition du temps de travail spécifique. Dans ces cas, une convention collective de travail [1] définit les périodes qui entrent en considération dans la durée du travail et celles qui en sont exclues.
Afin de savoir si de telles dispositions sont en vigueur dans votre secteur d’activité, veuillez cliquer sur le lien "Dans votre secteur" sur cette page..
[1] Ces CCT sont rendues obligatoires par un arrêté royal.