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Quid en cas de reprise du travail dans une autre fonction ?

Le travailleur a droit, à charge de l’employeur, à la rémunération correspondant à la nouvelle fonction.

Dernière mise à jour le 15 janvier 2024

Si, après un accident du travail, le travailleur n’est pas en état d’exercer sa fonction initiale mais peut reprendre le travail dans une autre fonction que celle qu’il occupait au moment de l’accident, il aura droit, à charge de l’employeur, à la rémunération correspondant à la nouvelle fonction.

Si cette nouvelle rémunération est inférieure au salaire initial perçu par le travailleur, l’assureur accidents du travail indemnisera ce dernier à hauteur de la différence.

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