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Que faire au terme du crédit-temps ?

Au terme du crédit-temps, le travailleur reprend en principe sa fonction initiale.

Dernière mise à jour le 15 janvier 2024

Si cela s'avère impossible (par exemple pour des raisons organisationnelles), l'employeur doit lui proposer un emploi équivalent ou similaire conforme à son contrat de travail.

Signalons toutefois que la modification unilatérale du contrat de travail peut donner lieu à un licenciement implicite et, partant, à une indemnité de rupture !

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