L’employeur qui souhaite imposer le travail en équipes à ses travailleurs doit obtenir leur accord préalable.
Il faut distinguer deux situations :
- Le travailleur qui est engagé pour prester en équipes successives
- Le travailleur qui n’est pas engagé pour prester en équipes successives
Travailleur engagé pour prester en équipes
La situation est simple puisque le travailleur sait qu’il est engagé pour travailler en équipes successives et il a marqué son accord lors de la conclusion du contrat.
Travailleur qui n’est pas engagé pour prester en équipes
Lorsque le travailleur n’est pas engagé initialement pour prester en équipes, l’employeur doit obligatoirement obtenir son accord. Pour ce faire, l’employeur et le travailleur doivent modifier le contrat initialement signé par le biais d’un avenant au contrat de travail. Cet avenant doit prévoir la possibilité pour l’employeur de faire prester son travailleur dans le cadre du travail en équipes successives.
La conclusion de cet avenant au contrat de travail est primordiale. En effet, l’employeur ne peut pas modifier unilatéralement un élément essentiel du contrat de travail. Sachant que l’horaire de travail constitue un élément essentiel du contrat de travail, l’employeur qui souhaite instaurer le travail en équipes ne peut passer outre l’accord de ses travailleurs. À contrario, le travailleur pourrait invoquer un acte équipollent à rupture et constater la rupture du contrat de travail. L’employeur pourrait donc être redevable d’une indemnité pour rupture irrégulière, et le cas échéant, de dommages et intérêts.
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