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Qu’est-ce que le travail en équipes ?

Le travail en équipes successives est une forme d’organisation du travail qui permet à l’employeur de déroger aux limites normales journalières et hebdomadaires du temps de travail.

Dernière mise à jour le 30 août 2024

Le travail en équipes successives est une forme d’organisation du travail qui permet à l’employeur de déroger aux limites normales journalières et hebdomadaires du temps de travail (huit heures par jour et 40 heures par semaine).

L’employeur qui organise le travail en équipes successives peut augmenter le temps de travail jusqu’aux limites suivantes :

  • 11 heures par jour
  • 50 heures par semaine

Cette dérogation est directement admise par la loi, sans aucune autorisation préalable nécessaire.

Période de référence

La durée moyenne de 38 heures ou la durée fixée par C.C.T. doit être respectée sur une période de référence. En principe, cette période s’étend sur un trimestre (13 semaines) mais elle peut être prolongée jusqu’à un an.

Cette prolongation peut se faire via :

  • Un arrêté royal
  • Une C.C.T. sectorielle ou d’entreprise
  • La modification du règlement de travail.

Exemple

 

L

M

M

J

V

S

Total

Semaine 1

11

10

0

10

10

8

50

Semaine 2

10

0

10

10

10

10

50

Semaine 3

8

8

8

0

8

8

40

Semaine 4

0

0

0

0

0

0

0

Semaine 5

11

9

9

11

0

0

50

Semaine 6

11

10

9

11

9

0

0

Semaine 7

9

11

0

10

10

0

40

Semaine 8

11

11

11

8

9

0

50

Semaine 9

11

10

0

10

10

8

50

Semaine 10

8

8

10

0

0

10

36

Semaine 11

8

8

8

0

8

8

40

Semaine 12

10

0

10

10

10

10

50

Semaine 13

0

9

9

10

0

10

38

 

 

 

 

 

 

 

494 heures au total

Dans cet exemple, on considère que la durée hebdomadaire est de 38 heures par semaine. La période de référence s’étend à un trimestre. Par conséquent, le total à atteindre à la fin de la période de référence doit s’élever à 494 heures (38 heures X 13). L’horaire de travail prévoit des journées de maximum 11 heures et des semaines de maximum 50 heures. La moyenne est donc respectée et l’horaire est conforme.

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