De nombreux employeurs pensent que le contrat de remplacement prend fin automatiquement ou moyennant l'application du préavis réduit lorsque le travailleur remplacé ne revient plus travailler dans l'entreprise (par exemple en cas de démission ou de décès du travailleur remplacé).
Une partie de la jurisprudence et de la doctrine considère cependant que, dans une telle hypothèse, l'employeur doit respecter le préavis ordinaire légal pour mettre fin au contrat de remplacement. Selon cette thèse, le travailleur doit revenir effectivement dans l'entreprise pour que puissent s'appliquer les règles dérogatoires.
Cependant, nous vous conseillons d'inclure dans le contrat de remplacement une clause prévoyant que ce dernier prendra fin automatiquement dans l'hypothèse large d'un "non-retour" du travailleur remplacé, même si nous ne pouvons pas vous garantir que tous les tribunaux l'accepteront.
N'hésitez pas à consulter la rubrique "Documents types/Contrats de travail". Notre modèle de contrat de remplacement prévoit cette clause contractuelle.