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Rémunérer

Rémunérer malin

Rémunérer, c’est bien plus que le versement d’un salaire mensuel. Il existe en effet de nombreux modes de rémunération alternatifs. Ceux-ci connaissent le plus souvent un traitement social et fiscal avantageux. Suivez le guide et faites du bien à votre portefeuille !

En fonction de votre commission paritaire, des dérogations sont possibles. Consultez les règles sectorielles sous notre rubrique consacrée aux commissions paritaires.

Bonus salarial (CCT n°90bis)

Le bonus salarial, officiellement appelé "avantages non récurrents liés aux résultats", connaît un traitement social et fiscal avantageux. Il s'agit d’un avantage lié aux résultats collectifs d'une entreprise. Comment mettre en place le bonus salarial ? Quelles sont les conditions à respecter ? Quel montant pouvez-vous octroyer ? Lisez-le ici.

Qu'est-ce que le bonus salarial ?

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A quelles conditions les objectifs à réaliser doivent-ils répondre ?

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Pour quels employeurs ?

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Tous les articles sur Bonus salarial (CCT n°90bis)

Produits financiers : warrants et options sur actions (stock options)

Grâce aux warrants et aux options sur actions, vous donnez à vos collaborateurs un avantage salarial qui est - sous certaines conditions - exempt de cotisations de sécurité sociale. Il s’agit donc d’une forme attrayante d’optimisation salariale ! Certains warrants ou options offrent également un avantage fiscal. Dans ce cas, cependant, vos collaborateurs devront les conserver pendant une période plus longue et ne pourront donc pas les « encaisser » immédiatement.

Que sont les warrants et les options sur actions

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Warrants et options sur actions : exonération des cotisations de sécurité sociale

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Warrants et options sur actions : les aspects fiscaux

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Cadeaux et chèques

L’octroi de cadeaux et de chèques (chèques-repas, éco-chèques…) est, à certaines conditions, exonéré de cotisations ONSS et d’impôt. Découvrez quelles sont ces conditions sous notre rubrique "Cadeaux et chèques".

Budget de mobilité

Le budget mobilité permet d’opter pour des alternatives plus vertes à la voiture de société ‘classique’. Quels sont les 3 piliers de ce budget ? Quel est leur traitement social et fiscal ? Comment mettre en place le budget de mobilité dans votre entreprise ?

Le budget de mobilité : de quoi s'agit-il ?

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Les trois piliers du budget de mobilité en détail

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Pour quels travailleurs ?

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Tous les articles sur Budget de mobilité
Tous les articles sur Budget de mobilité
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Le budget de mobilité : de quoi s'agit-il ?

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Les trois piliers du budget de mobilité en détail

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Pour quels travailleurs ?

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Pour quels employeurs ?

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Quelles sont les voitures de société visées ?

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Quelle est la procédure à suivre ?

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Initiative de l'employeur et information du personnel

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Demande du travailleur

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Acceptation de l'employeur et accord des parties

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Conséquences de l’octroi d’un budget de mobilité

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Interdiction de cumul avec le remboursement des frais de déplacement

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Quel est le montant du budget de mobilité ?

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Traitement social et fiscal du premier pilier : la voiture respectueuse de l’environnement

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Traitement social et fiscal du deuxième pilier : les modes de transport durables

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Traitement social et fiscal du troisième pilier : le solde du budget de mobilité

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Mention sur le décompte de paie et le décompte individuel

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Impact du budget de mobilité sur les autres obligations salariales de l'employeur

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Combien de temps le budget de mobilité est-il octroyé ?

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Surconsommation ou usage abusif du budget de mobilité

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Quand le budget de mobilité est-il de la rémunération pure et simple ?

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Quelles sanctions sont prévues à défaut de document actant l'accord entre les parties ?

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Que se passe-t-il lorsque le travailleur change d'employeur ?

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Que se passe-t-il lorsque le travailleur a plusieurs voitures de société en même temps ?

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Tableau récapitulatif du budget mobilité

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Références légales

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Prime d’innovation

Dans le but d'encourager l'innovation et l'initiative des travailleurs dans les entreprises, vous avez la possibilité d'accorder une prime d'innovation aux travailleurs qui apportent une idée innovante pour votre entreprise. L’octroi de cette prime obéit toutefois à des conditions très strictes , lesquelles ?

Une mesure temporaire

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A quelles conditions doit répondre l'innovation ?

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A quelles conditions doit satisfaire la prime ?

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Tous les articles sur Prime d’innovation
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